Vivre à Decazeville et sa région

Notre nouvelle députée européenne Catherine Grèze nous envoie ce petit billet pour nous faire partager l'engouement qui est en train de naître au Brésil avec la candidature pour les Verts à l'élection présidentielle de Marina Silva. Au Brésil, l'espoir ne semble plus être avec le Parti des Travailleurs, mais avec les écologistes.

La note est en deux partie. N'oubliez pas de cliquer sur "lire la suite" pour pouvoir lire cette note dans son intégralité

Le départ s'est fait en urgence. Quelques jours auparavant, je reçois une invitation pour l'acte de bienvenue, qu'ils s'apprêtent à orchestrer pour Marina Silva, des Verts Brésiliens. Sans hésitation, je pars pour Sao Paulo. Durant plus de quinze ans, j'ai fait le tour du monde à la rencontre de la planète verte, au sein de l'exécutif du Parti Vert Européen ou de la Coordination des Verts mondiaux. Pour la première fois, je prends ce chemin en tant que parlementaire, venant apporter un soutien institutionnel.

A Sao Paulo, l'ambiance est survoltée. Alors qu'on attendait un peu moins d'un millier de personnes, plus de 2000 militants se bousculent. La salle déborde. Tous les médias brésiliens accourent. Au Brésil aussi l'heure est à l'écologie politique. Le départ de Marina Silva du Parti des Travailleurs a provoqué un electrochoc dans le monde politique brésilien. Lula est empêtré dans les affaires de corruption de son gouvernement, à commencer par le Président de l'Assemblée, José Dirceu. Il peine à imposer Dilma Rousseff, comme candidate à sa succession. S'il a représenté un formidable espoir pour l'Amérique Latine, le nom de Lula rime aujourd'hui aussi avec OGM, relance du nucléaire, saccage de l'Amazonie. Pour les écologistes qui l'ont soutenu au début de son mandat, le clivage est maintenant consommé entre la vieille gauche qui soutient des politiques productivistes avec comme unique mot d'ordre la croissance, sans que cela ne réponde à l'angoisse sociale et au désastre écologique. Marina a quitté le gouvernement Lula il y a plus d'un an, après avoir été présente durant des années comme la vitrine verte du gouvernement. Elle quitte aujourd'hui le Parti des Travailleurs avec de nombreux militants, des associatifs, et bon nombre de Députés du PT, lassés de ne pouvoir infléchir la politique d'une gauche qui n'a pas compris l'enjeu de la nécessaire transformation écologique.

Autant je veux bien soutenir Martine Perez dans sa quête à l’abandon des financements régionaux pour le doublement de la RN 88 (voir note précédente), autant, lorsqu’elle aborde avec André Perez la problématique de la Contribution Climat énergie, je suis en total désaccord, sur le fond et sur la forme.

Je dois dire que le ton du billet d’André Perez dans la presse le 19 août dernier (voir en bas de note) assimilant Cohn-Bendit à Sarkozy m’a passablement irrité, tout comme m’a  également irrité la démagogie de Ségolène Royal, grande défenseuse de la voiture nucléaire, sur ce sujet.

Comme réponse, en appelant M. Perez à plus de modération, je vais juste reproduire ici le texte de Cécile Duflot et de Jean-Paul Besset paru dans La Tribune d’aujourd’hui.

Taxe carbone : ce que nous dirons au président de la république

La Tribune.fr - 02/09/2009 | 23:46

Nicolas Sarkozy doit rendre les derniers arbitrages sur la création de la taxe carbone d'ici ce week-end. Cécile Duflot, secrétaire nationale des Verts, et Jean-Paul Besset, député européen, qui seront reçus aujourd'hui à l'Elysée, réitèrent leur demande d'une restitution intégrale de la taxe sous forme de "chèques verts", en prenant en compte les disparités de revenus et de transports, d'éloignements domicile-travail.

Le dérèglement climatique n'est pas une menace lointaine. Dès aujourd'hui, à coups de sécheresses, inondations, tempêtes, incendies, il frappe des millions de personnes, pour la plupart les plus fragiles. En cause : nos consommations d'énergie, émettrices de gaz à effet de serre (GES). Voilà pourquoi l'instauration d'une contribution climat-énergie est nécessaire en France, en Europe et à l'échelle de la planète. La fiscalité peut être un outil puissant de réorientation écologique de l'économie ; la contribution climat-énergie - ou "taxe carbone" - en est l'un des éléments fondamentaux. Pour être socialement juste et écologiquement efficace, elle doit remplir plusieurs conditions.

D'abord, son taux doit être élevé et sa hausse progressive annoncée, pour inciter les ménages et les entreprises à adopter progressivement des modes de production et de consommation plus économes en énergie. Le rapport Rocard avait retenu 32 euros par tonne de CO2 en 2010, pour parvenir à 100 euros en 2030. Ce chiffre de 32 euros était déjà le fruit d'un compromis mais le gouvernement propose aujourd'hui d'abaisser ce prix à 15 euros la tonne. A ce niveau, la contribution perd toute efficacité : elle alourdit la facture des plus modestes sans dissuader les comportements les plus énergivores de ceux qui en ont les moyens.

En outre, même si le produit de la taxe est intégralement reversé - et reste à savoir sous quelles forme -, le volume à redistribuer sera moins important. Pour que la taxe carbone soit - aussi - un instrument de justice fiscale, son montant doit être élevé : on collecte davantage, donc on peut redistribuer davantage à ceux qui en ont le plus besoin.

Ensuite, la contribution climat-énergie doit porter sur l'ensemble des gaz à effet de serre (GES), et pas seulement sur le CO2. Il s'agit de prendre en compte notamment le méthane (18% des émissions de GES) ou le protoxyde d'azote (9% des émissions). L'agriculture et l'élevage, particulièrement concernés, doivent être partie prenante dans la lutte contre le changement climatique. De même, l'industrie ne doit pas échapper à la taxe tant qu'elle bénéficie d'un système de quotas gratuits : le principe du pollueur-payeur, qui seul permet d'encourager les changements, doit s'appliquer intégralement.

Il est par ailleurs crucial d'intégrer les consommations d'électricité dans l'assiette de la contribution. Une taxe strictement assise sur les rejets de carbone risquerait de reporter mécaniquement les consommations vers l'électricité, au risque d'augmenter encore la production d'électricité à base de charbon ou le recours au chauffage électrique, aberration énergétique et trappe à endettement pour les ménages modestes vivant dans des logements mal isolés.

Enfin, il est indispensable que le produit de la collecte soit orienté vers la lutte contre le dérèglement climatique. La contribution climat-énergie ne peut pas être le moyen de remplir des caisses de l'Etat vidées par le bouclier fiscal et les politiques de relance à l'aveugle. Le produit de la contribution climat-énergie doit donc être intégralement reversé sous forme de "chèques verts", en prenant en compte les disparités de revenus, d'infrastructures de transport, d'éloignement domicile-travail... Il ne s'agit pas, pour nous, de "plus d'impôts", et encore moins sur les plus fragiles, mais de "mieux d'impôt", afin de changer à la fois nos modes de vie et de redistribuer du pouvoir d'achat à celles et ceux pour lesquels la situation est aujourd'hui la plus difficile, et qui sera plus difficile encore si l'on ne fait rien.

La contribution climat-énergie n'est bien sûr pas une solution miracle. Elle n'est qu'un des éléments d'une politique globale de lutte contre le changement climatique, qui suppose d'autres choix que ceux portés par l'actuelle majorité. Mais face à la menace climatique, nous préférons les pas en avant aux plus belles des promesses. Il est trop tard pour esquiver nos responsabilités, trop tard pour reporter une fois encore les décisions douloureuses sur celles et ceux qui viendront après nous. Il faut des actes, maintenant.

Cécile Duflot et Jean-Paul Besset

MILLAU - Édition du mercredi 19 août 2009

« Même peinte en vert, la taxe carbone est une escroquerie »

« L'avenir de la planète est une chose trop sérieuse pour le laisser dans les mains du gouvernement Sarkozy et de ses VRP issus de la fausse gauche, Michel Rocard et Daniel Cohn Bendit. On aurait pu penser que pour lutter contre l'effet de serre et le réchauffement climatique, une mobilisation de moyens humains et financiers serait décrétée, par exemple pour rééquilibrer les moyens de transports en développant le ferroutage, pour exiger des industriels de l'automobile que l'argent octroyé récemment par Sarkozy soit utilisé dans la recherche pour une voiture propre non polluante ! Des moyens pour développer la recherche en direction d'une agriculture respectueuse de l'environnement, pour une autre gestion des déchets. Des moyens pour imposer aux entreprises polluantes des normes contraignantes en matière environnementale.

« Au lieu de cela, monsieur Rocard qui avait déjà créé l'injuste CSG, invente la taxe carbone, qui n'est rien d'autre qu'un vol manifeste destiné à compenser la suppression de la taxe professionnelle, les cadeaux fiscaux aux financiers et aux banquiers, en utilisant comme prétexte, l'urgence d'agir pour la préservation de la planète.

« En clair, cette taxe carbone coûtera 300 euros par an de plus par famille pour le seul chauffage, 8 centimes d'augmentation sur le litre de gasoil, 15 % d'augmentation sur la facture de gaz ! (...) Une nouvelle fois, Michel Rocard joue les Robin des bois à l'envers. Il vole dans la poche des travailleurs, des retraités ou des chômeurs pour donner aux nantis. Et comme si cela ne suffisait pas, Cohn Bendit exige de Sarkozy, qu'il tienne bon et ne recule pas. C'est tout simplement honteux.

A l'opposé de cette nouvelle escroquerie qui éloignera le peuple de l'écologie, le PCF préconise un vrai débat sur les moyens de changer les modes et les rapports de production, afin d'harmoniser progrès social, progrès démocratique et progrès écologique. »

André PEREZ, section de Millau du PCF

Bonne nouvelle. Nous ne serions donc plus les seuls à demander l’abandon du financement du doublement de la RN 88 par le Conseil Régional.

Martine Perez, conseillère régionale de la Région Midi-Pyrénées annonce ce matin dans la presse (voir en bas de note) qu'elle va proposer au président du conseil régional de surseoir à la participation de la région au financement de la mise en 2X2 voies de la RN88, tant que l'Etat n'assurera pas la pérennité de la ligne SNCF Beziers-Neussargues et n'engagera pas les travaux nécessaires à sa modernisation et à la maintenance des voies.

Bien sûr que nous soutenons cette initiative.

L’abandon de la ligne SNCF Beziers-Neussargues est catastrophique pour le transport des voyageurs et des marchandises. Nous étions d’ailleurs le 18 juillet dernier avec José Bové à la gare de Millau pour soutenir le maintien et l’amélioration de cette ligne.

Malheureusement, il ne s’agit pas pour le PC, d’une demande d’abandon définitif du financement du doublement de la RN 88 comme nous le demandons.

Le PC continue de soutenir et le rail et la route. Ce qui revient, compte tenue des investissements énormes sur les infrastructures routières et sur l’abandon du rail ces trente dernières années, à donner encore l’avantage aux transports routiers des personnes et des marchandises.

Non ! Il faut réaménager la RN 88 pour la tranquillité et la sécurité des riverains, pas pour augmenter le flux des véhicules. Seuls les financements de l’Etat (140 M€) destinés initialement au doublement doivent servir à ces aménagements.

Mais il faut des investissements massifs vers le rail si nous voulons avoir un report modal de la route vers le rail des passagers et des marchandises et lutter efficacement contre le réchauffement climatique.

J’avais dénoncé dans des précédentes notes l’abandon du transport des marchandises par la SNCF, premier transporteur routier avec Geodis, et notamment en premier lieu celui des « wagons isolés ». le problème se pose en Aveyron pour certaines entreprises, notamment pour Umicore à Viviez.

La commission « Transports, déplacements » des Verts avait travaillé lors des dernières Journées d’Eté de Nîmes sur la problématique du fret ferroviaire en recevant notamment Pierre Blayau, directeur général Fret et Logistique à la SNCF et Roland Le Bris, économiste, spécialiste du fret ferroviaire.

La Commission a rendu un avis qui a fait l’objet hier d’un communiqué de presse des Verts.

Communiqué de presse des Verts du 2 septembre 2009

Les Verts s'opposent à l'abandon du trafic ferroviaire de "wagons isolés"

Dans un contexte de baisse sensible du trafic de marchandises, la SNCF s'apprête à annoncer l'abandon d'une bonne partie du transport de wagons dits isolés, accusés de coûter plus à la SNCF qu'ils ne lui rapportent.

Le manque à gagner lié à ces transports serait, pour l'entreprise publique, d'environ 400 M€ par an, quand plusieurs dizaines de milliards sont dépensées annuellement par elle-même, par Réseau Ferré de France, par l'Etat et par les collectivités territoriales pour les infrastructures et le transport de voyageurs.

Cette annonce, qui mettrait 150 000 camions supplémentaires par an sur les routes françaises (dont ceux de Géodis, groupe SNCF), intervient quelques années après la réalisation de nouveaux raccordements d'industriels au réseau ferroviaire et la rénovation de nombreuses gares pour le bois notamment. Elle contredit surtout la nécessité de réduire le trafic de camions, source de nombreux accidents graves quotidiennement, et de diviser par 4 nos émissions de gaz à effet de serre.

La SNCF annonce être opposée à la généralisation de l'augmentation du gabarit des camions. Elle se dit favorable à une redevance poids lourds, au développement des autoroutes ferroviaires, des TGV fret et des opérateurs ferroviaires de proximité (OFP). Pourtant toutes ces alternatives, si elles voient le jour, ne se substitueront que très partiellement au transport des wagons isolés. Les entreprises n'auront d'autre choix, d'ici là, que de se tourner vers la route.

Comme les associations de protection de l'environnement, les Verts considèrent que les calculs économiques sur lesquels s'appuie l'analyse de la SNCF (coût de la tonne de CO2 économisée ...) ne prennent pas en compte la taxe poids lourds, une autre répartition possible des péages ferroviaires, les autres polluants et les risques pour le santé et la sécurité liés à l'augmentation du trafic de camions.

Les Verts appellent l'Etat, avec la SNCF, à travailler avec les collectivités territoriales et les industriels, à la relance du fret ferroviaire et à la mise en place, dans les 5 ans, des opérateurs ferroviaires de proximité (OFP) et à assumer ses obligations de service public en matière de fret ferroviaire.

Les Verts demandent à l'Etat, propriétaire du réseau ferré, d'améliorer considérablement le rapport qualité / prix des sillons ferroviaires (1) et à amplifier la politique de rénovation de l'infrastructure afin d'améliorer le volume et la qualité de l'offre de transport. La concrétisation des dispositions du Grenelle de l'environnement doit passer obligatoirement par un report modal de la route vers le rail.

Les Verts

(1) Sillon ferroviaire : capacité d'infrastructure requise pour faire circuler un train donné entre deux points d'un réseau ferré pendant une période de temps donnée. Il existe des sillons-catalogue, des sillons sur mesure, des sillons spot. 

SNCF - M. Pérez : « La Région doit entrer en résistance »

« Une étude orientée selon les souhaits du gouvernement, dite " Transports, communications, déplacements pour le Massif Central ", conclut à la nécessité de fermer notre ligne SNCF. Ce sont plus de 300 000 voyageurs par an qui sont concernés et qui utiliseront la route. Ce sont des centaines de camions supplémentaires sur nos routes, mais aussi 150 emplois supprimés entre Saint-Chély et Millau.

Une telle décision est bien sûr en contradiction totale avec le Grenelle de l'Environnement, dont on mesure à sa juste valeur le degré d'honnêteté et de sincérité. Elle est à mettre en parallèle avec l'arnaque de la "taxe carbone", nouvelle trouvaille de l'ancien premier Ministre socialiste Michel Rocard. Le comité pluraliste qui, depuis 1995, lutte avec acharnement pour le maintien et le développement de cette ligne, a sollicité les élus afin qu'ils s'engagent à défendre la ligne. Ayant été de tous les combats, je n'ai aucune difficulté à répondre présente. C'est pourquoi, je souhaite que le soutien des élus ne soit pas un soutien de façade, mais qu'il repose, au contraire, sur des actes et des engagements concrets.

Précisément, la région Midi-pyrénées, présidée par Martin Malvy, a beaucoup fait en faveur du rail et du développement des transports régionaux par voie ferrée.

Elle a aujourd'hui l'occasion de s'affirmer comme un pôle de résistance efficace à la politique de casse de Sarkozy. Je vais donc proposer au président du conseil régional de surseoir à la participation de la région au financement de la mise en 2X2 voies de la RN88, tant que l'Etat n'assurera pas la pérennité de notre ligne SNCF et n'engagera pas les travaux nécessaires à sa modernisation et à la maintenance des voies. Je propose que, dans la foulée, nous sollicitions le soutien de tous les élus concernés aussi bien par la ligne que par la RN88 en leur demandant d'avoir la même démarche dans leurs collectivités. »

Martine PÉREZ, conseillère régionale PCF

« L’écologie va à l’encontre de l’esprit des Lumières ». C’est ce qu’a déclaré Jean-Pierre Chevènement à La Rochelle pour l'Université d'Eté du PS.

Pauvre Chevènement qui en est resté à une lecture primaire des valeurs des Lumières, « La Raison, la Science, le Progrès », ne retenant surtout que les deux derniers piliers, alors que si les écrivains, philosophes et scientifiques des « Lumières » vivaient à notre époque, à leurs trois piliers ils en auraient sûrement rajouté un quatrième : l’Ecologie.

C’est ce que le philosophe et sociologue Philippe Corcuff, membre du conseil scientifique d’Attac, appelle non sans humour : « les Lumières tamisées » :

« Plus largement, on doit noter que nombre de courants de la galaxie socialiste née au XIXe siècle, comme de la gauche républicaine qui l’a précédée, ont souvent été profondément marqués par la vision non critique d’un « Progrès » scientifique et technique supposé intrinsèquement positif. Il ne s’agit certes pas d’abandonner des pans importants des valeurs des Lumières du XVIIIe siècle : la Raison, la Science et le Progrès, mais de leur ôter leurs Majuscules, leur position surplombante et absolue, pour en faire seulement des paris confrontés à l’inquiétude écologiste. Ce que j’ai appelé ailleurs des Lumières tamisées . »

Les Lumières d’aujourd’hui seraient sûrement plus proches d’Albert Jacquart ou de Pierre Rabhi que de Claude Allègre ou de Jean-Pierre Chevènement.

Jean-Pierre Chevènement qui a ajouté le même jour à La Rochelle : "Je dis à Cécile, je ne crois pas qu'avec la décroissance, on puisse réduire les inégalités"

Sauf qu’il y a assez d’argent et de travail en France et dans le monde pour que chacun ait un emploi, un revenu et une retraite mais que la cupidité, l’égoïsme et la soif de gaspiller d’une minorité se traduit par l’appauvrissement de la grande majorité et à la pollution généralisée de notre planète.

Si la décroissance n’est pas la solution pour Chevènement, la croissance l’est encore moins.

Retrouvez l'excellente intervention de Cécile Duflot à La Rochelle en cliquant içi

C’est un jugement très important qu’a rendu le Tribunal de Créteil le 11 août dernier, jugement qui en appelle beaucoup d’autres puisque environ 70 plaintes sont actuellement en cours dans toute la France

Dans les motifs de la décision, il est écrit : « Il ressort des études scientifiques abondantes produites au dossier, même si ces études ne sont pas concordantes sur la certitude du danger causé par les ondes émises par les antennes relais de téléphonie mobile, qu’il existe au moins un risque découlant de la propagation des ondes envoyées par ces antennes pour la santé des personnes se trouvant à proximité. »

« En prenant le risque de causer des dommages à la santé des occupants de l’immeuble, ORANGE contrevient tant au devoir de prudence qu’au principe de précaution qui s’imposent tous deux en la matière »

L’article 5 de la « Charte de l’Environnement » qui est adossée à la Constitution définie le principe de précaution : « Lorsque la réalisation d’un dommage, bien qu’incertaine en l’état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l’environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution et dans leurs domaines d’attributions, à la mise en oeuvre de procédures d’évaluation des risques et à l’adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage. »

Le tribunal de Créteil a fait une bonne lecture de cet article et a conclu fort justement à un risque pour la santé des personnes se trouvant à proximité.

Alors maintenant que faire :

Laisser la jurisprudence faire évoluer le droit ou légiférer pour abaisser le seuil des intensités des antennes relais (0,6 V/m au lieu de 61 V/m actuellement pour le 3G), sans augmenter celle des téléphones qui est également élevée, comme le demandent les associations spécialisées ? Il est malheureusement peu probable que l’Etat  prenne l’initiative d’une loi dans ce sens.

Que peuvent faire les élus locaux face aux demandes des opérateurs en attendant l’évolution de la législation ?

D’abord, informer les populations concernées par des réunions de concertation préalable à toute installation voire la mise en place d’une commission municipale

Mais les élus locaux ont aussi des possibilités pour s’opposer à l’installation des antennes :

-       Ils peuvent proposer des moratoires qui doivent être limités dans le temps et dans l’espace (comme l’a fait Villefranche-de-Rouergue)

-       Ils peuvent refuser un permis de construire ou une autorisation préalable de travaux pour ces antennes en application de l’article R.111-15 du code de l’urbanisme qui mentionne que les demandeurs doivent respecter les préoccupations d’environnement définies aux articles L.110-1 et L.112-2 du code de l’urbanisme, parmi lesquelles figure le fameux principe de précaution. Ce sera alors à l’opérateur qui a vu sa demande refusée de porter l’affaire devant les tribunaux.

-       Les élus peuvent également redéfinir les conventions d’occupation du domaine public

J’ai été interrogé sur la décision du tribunal de Créteil par Radio Totem le 27 août dernier. En voici des extraits ci-dessous :

Le même jour, sur cette affaire, voici l’interview sur radio Totem de Christiane Ballade de l’association PRIARTéM

Je suis en passe de devenir un spécialiste des antennes relais pour les médias Aveyronnais puisque La Dépêche du Midi, qui a consacré la une de son cahier départemental de ce lundi sur ce sujet, me site abondamment.

En espérant simplement que cela servira au débat et fasse avancer la législation vers plus de protection des personnes et de l’environnement.

D'autres notes sur les antennes relais à Decazeville : 

Les antennes-relais en centre ville de Decazeville se multiplient.

Antennes relais : le Bassin aussi