Vivre à Decazeville et sa région

Les élus communautaires ont donc décidé le 19 décembre dernier d'augmenter les tarifs du TUB pour 2020. Et pas qu'un peu : en moyenne les tarifs augmenteront de 30%, le ticket unitaire passerait lui de 0,50€ à 1€, subissant ainsi une augmentation de 100% ! Or le tarif unitaire est surtout utilisé par les personnes sans beaucoup de ressources financières et éprouvant des difficultés à effectuer des démarches pour obtenir des réductions, notamment par des abonnements.

Cette augmentation est donc avant tout une profonde injustice.

Mais pas seulement pour ce motif. L'exploitation du TUB en lui même est excédentaire. Cette exploitation représente une dépense estimée pour 2020 à 464 633€ alors que le seul Versement Transport (taxe subie par les activités de plus de 11 salariés) représente une recette de 540 000€, auquel il faut ajouter la recette estimée de billetterie de 42 000€ et une compensation de la Région pour la desserte de la gare de Viviez en remplacement des bus Lio de 22 000€ (Voir tableau ci-dessous). Il faut certes rajouter aux dépenses une bonne partie des frais de personnel, pour être large les 2/3 des 67 000€ soit 44 600€, et quelques frais pour les charges externes de locaux, les autres services extérieurs et autres charges et les amortissements que l'on peut chiffrer à 50 000€. Ce qui fait une recette de 604 000€ pour des dépenses évaluées pour 2020 à 560 000€.

Si vous rajoutez que la forte augmentation de l'exploitation du TUB prévue en 2020 (464 633€) par rapport à 2019 (350 912€) est certes due pour une petite partie à l'ouverture de lignes TUB vers les communes de la vallée du Lot (malheureusement largement compensée par la baisse du service sur les communes urbaines), mais surtout par le fait que la communauté de communes s'est rendue captive à la société qui exploite ce service en vendant en 2015 les bus qui lui appartenait.

Cela a certes permis à la communauté de communes d'engranger une somme importante qui compense les déficits actuels, mais cette vente à fragilisé l'autonomie de Decazeville Communauté par rapport à un futur marché public. Les concurrents ne vont pas être nombreux à répondre à l'appel d'offre.

En effet, les entreprises de transport rechignent à répondre à des appels d'offres pour exploiter un service de transport collectif sur un petit territoire comme le nôtre lorsqu'elles sont obligées d'acheter le matériel roulant. De plus, les contrats sont plus longs pour permettre à l'entreprise retenue d'amortir le coût d'achat du matériel roulant : cinq ans au lieu de trois ans. Nous sommes donc plus dépendant d'une entreprise et pendant plus longtemps.

On peut regretter la vente des bus par Decazeville Communauté qui avait pourtant bénéficié en 2012 de subventions importantes pour acheter des bus dans le cadre du dispositif pour les Pôles d'Excellence Rurale.

Mais malgré cette hausse de l'exploitation du TUB en grande partie due à une gestion hasardeuse de Decazeville Communauté, le service du seul TUB est tout de même excédentaire.

C'est donc totalement injuste d'augmenter les tarifs de ce service utile à la population, notamment pour ceux qui n'ont pas d'autres moyens de transport.

A la réunion de la commission Transport & Mobilité du 26 décembre dernier, d'autres pistes avaient été évoquées pour faire évoluer le service du TUB.

Il a notamment été évoqué, avant que la plupart des élus le refuse, le principe de la gratuité du service. En effet, la recette estimée de la billetterie du TUB ne représente que 42 000€ pour 2020. Cela me semble surestimé, même avec l'augmentation prévue, car cette recette était de 30 927€ en 2018.

La billetterie scolaire représente une recette de 45 000€ et celle du TAD une recette de 7 000€ soit un total de recette, TUB comprise, de 94 000€ sur un budget global de 1 236 957€, soit 7,60% du budget.

Je comprend très bien que la plupart des villes ne peuvent pas faire les transports collectifs gratuits car ce serait impossible sans un soutient fort de l'Etat. Mais de plus en plus de communes, notamment les villes moyennes ou petites villes qui ont une part de recette de la billetterie comprise entre 5% et 10% du budget total des transports passent à la gratuité. C'est le cas par exemple pour Gaillac, Castres, Figeac, Cahors, Saint-Flour, Villeneuve-sur-Lot...

Se priver de 90 000€ euros de recette n'est pas la mer à boire ! D'autant plus que la gratuité procure aussi des avantages financiers importants : pas besoin de contrôleurs dans les bus, pas besoin de gestion des recettes, pas de vente de titres de transport dans les bus qui baisse la vitesse commerciale des bus, génère des retards et gène les chauffeurs lorsqu'il faut rendre la monnaie, sans parler du dépôt d'argent par les chauffeurs qui peut être source de malveillance...

Concernant le déficit prévu du service transport, il a été évoqué à la commission Transport & Mobilité du 26 novembre des pistes pour équilibrer le budget, car équilibrer ce budget est obligatoire par la loi.

C'est de toute façon ce que font toutes les AOM, souvent sans augmenter le prix de la billetterie.

Decazeville Communauté à malheureusement choisi la solution d'augmenter les tarifs en même temps que de baisser la qualité du service sur les communes urbaines.

Il avait été évoqué la possibilité d'équilibrer les comptes de ce budget en augmentant la recette venant des communes (parts communales) qui représentent 128 000€ (12%) au prochain budget prévisionnel. A charge ensuite à Decazeville Communauté de rendre cette opération indolore pour les communes en reversant une somme identique dans les dotations de compensation versées aux communes.

Certes, le service serait virtuellement en déficit, mais pas moins que d'autres services de la compétence de la communauté de communes comme les médiathèques (je m'empresse de dire que je suis bien sûr favorable à ces médiathèques) ou le développement économique.

Le même conseil communautaire qui a voté la hausse des tarifs du TUB a voté une subvention d'équilibre du budget général vers le budget développement économique de 1 336 700€ en section investissement et de 557 000€ à la section fonctionnement. Tout comme a été voté à ce conseil une suspension des versements de loyers à la SNAM.

Il s'agit donc bien de choix politique.

Il me semble très important d'aider les habitants de notre territoire dans leurs déplacements.

Voulons-nous un service de transports collectifs performant et pas cher, voire gratuit, pour attirer de nouveaux habitants et de nouveaux usagers en complément des modes actifs (vélo et marche) et lutter ainsi plus efficacement contre les effets du réchauffement climatique et améliorer la qualité de l'air de notre territoire qui en a fortement besoin ?

A cette question, je répond par la positive.

La solution d'augmenter les tarifs du TUB en même temps que l'on baisse les services sur les communes urbaines est une mauvaise solution.

Enfin, on peut également réfléchir à la reprise en régie totale ou partielle de ce service. Il faudrait certes racheter des bus, mais il faut étudier cette option car les coûts de fonctionnement pour une gestion déléguée telle que prévue actuellement risquent d'être exorbitants à l'avenir, du fait de la vente des bus et de notre dépendance à une entreprise privée.

Des appels à projet venant de l'Etat pour améliorer les services de transports collectifs sont régulièrement proposés. A nous de saisir la perche.

Addenda du 2 janvier 2020 :

Decazeville Communauté a fait paraitre un rectificatif dans l'édition du 2 janvier de la presse locale :

Je me dois d'apporter quelques précisions : 

Les arrêts des Bonnières seront certes maintenus, mais sur une ligne de la Vallée du Lot... qui ne circulerait que le mercredi après-midi et le vendredi matin. Pas plusieurs fois par jour et tous les jours comme actuellement. Il y aura donc bien une baisse importante de la qualité de service du TUB sur les Bonnières.

Par ailleurs la suppression du service du TUB vers Combes supprimerait de fait les arrêts réguliers (plusieurs fois par jour) entre Combes et Decazeville, dont La Croix du Broual, Miramont et éventuellement la place Decazes. Le TAD (Transport à la Demande) prévu pour remplacer cette suppression de ligne est beaucoup moins performant... et plus cher.

En Allemagne la Deutsche Bahn baisse les tarifs de ses trains pour lutter contre le réchauffement climatique. A Decazeville on fait le contraire. Désolant !

Photos : cliquez sur les photos et tableau pour les agrandir

1 - jlc

Tableaux 2 et 3 : Decazeville Communauté

Photo 4 - Article de Centre-Presse

Beaucoup de bêtises ont été dites mercredi soir en conseil communautaire par les élus chargés de proposer les nouveaux tarifs du TUB.

Sur le principe de Désintox de Libération, je vais revenir sur leurs affirmations que j’ai pu lire dans la presse ce matin (voir articles de presse en fin de note)

“ Il s’agit d’éviter au maximum la manipulation toujours délicate d’argent le bus “ “ Nous éviterons les pertes de temps de ces manipulations “:

-       FAUX !

-       En quoi passer le prix du ticket de 0,30 à 0,50 ou le carnet de 2 € à 2,50 € va éviter la manipulation d’argent dans le bus. Il faudra toujours rendre la monnaie si l’usager n’a pas l’appoint et cela prendra autant de temps.

-       Le seul moyen d’éviter la manipulation de monnaie et la perte de temps est la gratuité.

“ La fréquentation du bus ne baisse pas “ :

-       FAUX !

-       Nous n’avons d’abord jamais dit que la fréquentation du TUB baissait. Nous avons parlé d’une stagnation.

Le graphique ci-dessus montre bien cette stagnation, si ce n’est la fréquentation des mois de septembre et octobre 2014 supérieure à 2013. Cette hausse est vraisemblablement due aux scolaires qui voyagent avec des coupons mensuels ou des billets au lieu de cartes scolaires.

De plus, la fréquentation des transports publics en France a augmenté de 3,7 % sur les huit premiers mois de 2014. Cette augmentation n'est pas apparente concernant le TUB.

“ La dernière enquête de satisfaction a montré que 94 % des usagers étaient satisfaits du service “ :

-       FAUX !

-       Contrairement aux précédentes enquêtes, 78 % des usagers sont très satisfaits (89 % en 2012) ; 20 % sont moyennement satisfaits et 2 % pas du tout

-       Ces chiffres sont certes encore bons, mais ils sont en forte baisse, d’où la nécessité d’apporter rapidement des améliorations comme d’ailleurs les usagers en proposent dans cette enquête.

“ La mise en place du transport à la demande, qui répondra là aussi à un véritable besoin d’une population souvent défavorisée “ :

-       FAUX !

-       La demande pour le transport à la demande est quasi nulle et ce, depuis des années.

“ Les CCAS ont, ne l’oublions pas, la possibilité d’aider les personnes les plus défavorisées en proposant les tickets du TUB “ :

-       Les personnes les plus défavorisées se déplacent rarement au CCAS pour mendier des tickets de bus ou autre chose d’ailleurs.

-       Par contre, l’augmentation des tarifs va très fortement les pénaliser. 30 % des foyers du Bassin n’ont aucun moyen de déplacement et les revenus sont chez nous beaucoup plus faibles qu’ailleurs.

On a bien compris que toutes ces fausses affirmations n’avaient de but que de convaincre les élus de la justesse de cette augmentation.

Visiblement, ça a marché.

Il est bien triste de voir des élus, dont certains se disent encore de « gauche », avec si peu de sens critique, votant les yeux fermés une forte hausse des tarifs des transports collectifs.

Il est vrai que dans ces élus, peu circulent en TUB.

Lorsque l’on avait augmenté les tarifs en 2012, devant ma forte réticence, on m’avait promis qu’il n’y aurait pas d’autres augmentations d’un moment.

Les temps ont changé. Il est vrai que dans les élus décideurs de maintenant, certains ne cachent pas leur soutien à la demande pressante des industriels locaux d’augmenter les tarifs du TUB et il y en a même qui ont voté contre le Versement Transport, taxe destinée à financer les transports collectifs dans toutes les collectivités qui ont mis en place ce service.

L’article de La Dépêche du Midi : Transports en commun : la hausse des tarifs validée

Ci-dessous, l’article de Centre-Presse (Cliquez dessus pour agrandir l'image)

Les commissions “Transport et Mobilité“ et “Finance“ de la Communauté de Communes du Bassin Decazeville-Aubin ont décidé à la majorité d’augmenter fortement les tarifs du TUB dès le 1^er janvier 2015. 

Pour nous, cette augmentation est injuste. 

Il y a sur notre territoire plus de 30 % des foyers qui n’ont aucun moyen personnel pour se déplacer, 36 % de la population a plus de 60 ans et le revenu par foyer est chez nous plus faible qu’ailleurs.

De plus, les recettes de la billetterie et des cartes scolaires ne représentent que 5 à 6 % du budget total du TUB et même avec l’augmentation envisagée, cette part restera de toute façon la même.

Un autre constat est plus alarmant : la fréquentation du TUB connaît une stagnation depuis quelques mois et l’augmentation des tarifs risque encore d’aggraver ce fait. 

L’augmentation des tarifs du TUB pourrait éventuellement se justifier s’il y avait en même temps une réelle amélioration du service qui permettrait également d’augmenter la fréquentation. Les usagers émettent des propositions dans ce sens lors des enquêtes réalisées par la Communauté de Communes :

- augmentation des fréquences

- quelques services le dimanche

- plus de trajets entre Viviez – Decazeville – Firmi

- diminuer le temps de trajet

Ces améliorations permettraient également d’attirer une autre clientèle qui ne prend pas le TUB à cause des horaires qui ne correspondent pas à leurs besoins, notamment pour les trajets domicile-travail.

Elles satisferaient donc les employés des entreprises privés et les agents des administrations publiques qui, à travers le Versement Transport, participent au financement du service.

Nous demandons donc aux élus de la Communauté de Communes qui vont décider des tarifs dans les prochains jours :

- de surseoir à l’augmentation injuste des tarifs du TUB

- d’engager une étude pour l’amélioration de ce service, notamment par la création du cadencement sur l’axe Viviez – Decazeville – Firmi (un bus toutes les 15 minutes environ),

- de réactualiser le Plan Global de Déplacements du Bassin au regard de l’évolution démographique et sociale de notre territoire et des lois récentes en matière de consommations d’énergies, de transition écologique et de mobilité.

Communiqué des sections locales d'Europe Écologie - Les Verts, du Parti Communiste et du Parti Socialiste

Photo : jlc (cliquez dessus pour agrandir la photo) 

L'article de La Dépêche du Midi du 12 décembre 2014 :

"Non à l'augmentation injuste des tarifs du TUB"

On ne peut qu'être surpris par l'argumentation du président de la Communauté de Communes pour défendre cette augmentation.

Certes d’autres villes ont un coût de billet à un euro, mais d’autres collectivités on mis en place la gratuité.

Quelques chiffres sur le service transport de la Communauté de Communes :

Budget Transport 2014 :

Fonctionnement : 815 449,51 €

Investissement : 151 226,99 €

Total : 966 676,74 €

Recette billetterie :

Cartes scolaires (2014) : 21 557,27 € HT

TUB (2013) : 24 069,63 € HT

TUB (Prévision 2015, avec augmentation des tarifs) : 29 475, 45 € HT 

La recette de la billetterie et des cartes scolaires représente un peu plus de 50 000 € sur un budget total de 966 680 €, soit entre 5 et 6 %.

Je ne suis pas un fanatique de la gratuité, car on le voit bien, les transports collectifs ont un coût. Mais le pragmatisme voudrait que l’on analyse réellement cette possibilité car les coûts occasionnés par la billetterie équivalent à peu de choses près la recette. En effet : 

-       la gestion de cette recette représente une énorme charge de travail pour la chargée de mission Transport et Mobilité qui se fait au détriment des autres volets du PGD, mais aussi pour la responsable du service et pour le personnel d’accueil de la communauté de communes.

--       les services d’accueil des mairies, notamment celui de Decazeville, passent beaucoup de temps pour la délivrance des billets, coupons et cartes d’abonnement.

-       l’édition des billets et des cartes a aussi un coût.

-       Le contrôle des billets et des cartes demande du temps et beaucoup d’attention aux conducteurs des bus et est parfois sujet à conflits.

-       la vente de billets dans les bus occasionne parfois des retards des bus.

-       L’exploitant du réseau passe aussi du temps à la gestion de cette recette ainsi que les chauffeurs en fin de service.

-       l’installation dans un avenir plus ou moins proche d’un système de billettique dans les bus sera extrêmement couteuse. Avec un service payant, nous serons obligés d’y venir car la Région réfléchit à la mise en place du titre de transport unique en Midi-Pyrénées.

-       comme nous l’avons constaté, le paiement d’un ticket n’empêche malheureusement pas les actes d’incivilité dans le bus ou aux arrêts.

Tout cela représente un coût important qui est sûrement supérieur à la recette de la billetterie et des cartes scolaires.

De nombreuses villes, notamment des petites villes ou des villes moyennes en Midi-Pyrénées et en France, avec des recettes de billetterie représentant comme chez nous une part minime dans le budget des transports, ont optées pour la gratuité : Figeac (270 000 montées alors que nous sommes péniblement à 110 000), Gaillac en Midi-Pyrénées, mais aussi Aubagne, Chateauroux… 

L’abonnement au réseau de lecture publique du Bassin (médiathèques) est gratuit. Tout le monde trouve cela normal.

Je le répète, je ne souhaite pas la gratuité, mais la forte augmentation des tarifs du TUB me semble incompréhensible et injuste.

Quand au tarif du coupon annuel qui ne bouge pas selon M Martinez, c’est à relativiser. Une hausse de 10% en 2015 me semble très importante. Alors certes en valeur, cela ne représente que 5 euros, mais pour certains, ajoutée à d’autres augmentations, c’est beaucoup. Ils sont malheureusement de plus en plus nombreux à ne pas avoir pas les moyens de sortir 50 euros d’un coup pour prendre le coupon annuel.

Inspiré de la journée mondiale « En ville sans ma voiture » et de l’animation organisée par le Grand Roanne en 2010 appelé « Star sans ma voiture », la communauté de commune Decazeville-Aubin a décidé d’organiser un jeu pour sensibiliser à l’usage des moyens alternatifs à la voiture particulière pour se déplacer sur notre territoire.

Utiliser le TUB, pratiquer les déplacements doux, vélo ou marche à pied, prendre le train pour des trajets plus longs, les moyens pour se déplacer localement sans voiture ne manquent pas. Certes, il faut parfois jongler avec les horaires du TUB et du train, mais au regard des derniers chiffres de fréquentation de notre service de bus urbain (plus de 77 000 passagers en un an), de plus en plus d’habitants du Bassin prennent les transports collectifs. Tout comme on voit circuler de plus en plus de vélos malgré encore le peu d’aménagements réalisés.

Pour encourager à ces pratiques, les trois candidats sélectionnés pour « Une semaine sans ma voiture » devront se déplacer sans leur véhicule personnel durant une semaine.

Ces candidats seront associés à l’association locale de leur choix

Attention, il ne reste que quelques jours pour s’inscrire. Si vous êtes une personne intéressée par ce défi ou une association désirant envoyer un candidat pour concourir, dépêchez-vous. De nombreux lots sont à gagner pour les candidats (Vélo à assistance électrique, VTC…) et des chèques de valeurs équivalentes pour les associations. 

DERNIÈRE MINUTE : Afin d’obtenir un panel plus représentatif de la population, nous avons décidé de repousser le délai de candidature à fin Mai et nous sommes donc à la recherche de candidats ayant une activité salariée mais aussi des loisirs et donc des déplacements « réguliers et obligatoires » à réaliser.

Cela aura plus d'impact pour le but que nous nous sommes donnés : montrer que l'on peut se déplacer sur le Bassin sans voiture, ou, tout au moins, en utilisant son véhicule personnel le moins possible.

Ce défi se déroulera durant la semaine de la Mobilité du 16 au 22 septembre prochain.

Téléchargez la plaquette de présentation

Téléchargez le règlement

Retrouvez un film sur la présentation du jeu « Star sans ma voiture » de Roanne

Star sans ma voiture - la suite par avp_diffusion

Le maire de Rodez se plaint une fois de plus dans la presse de l’engorgement de Rodez aux heures de pointe pour justifier le grand contournement de Rodez et le Barreau de Saint-Mayme.

Certes, il est évident que si on ne fait rien, la situation va empirer. Mais avant d’en arriver à ces constructions pharaoniques et onéreuses, il convient peut-être de trouver des solutions pour modérer la circulation sur la RN 88, notamment dans la traversée de Rodez. D’abord, diminuer la circulation de poids-lourds et de marchandises par l’interdiction des véhicules de plus de 7,5 T en transit national et international et les obliger à prendre les autoroutes. Ensuite, il faut modérer la circulation locale par la mise en place de transports collectifs.

C’est le sens des navettes interurbaines départementales voire interdépartementales que nous proposions déjà en 2006 et que reprend fort justement le PS dans ses propositions pour les prochaines cantonales.

Mais il convient aussi d’inciter les habitants de l’Agglo du Grand Rodez à utiliser les bus. Il y a certes un réseau Octobus intéressant qu’il conviendrait d’améliorer tant au niveau des circuits, que des horaires et des tarifs.

Mais les grandes villes et de plus en plus de villes moyennes s’équipent de transports collectifs en sites propres (TCSP) de surface qui ont le mérite d'être réguliers, rapides et confortables et moins chers que le métro. Ces grandes villes ont choisi dans les années 90 le tram. Le succès des réseaux de trams de Montpellier, Strasbourg, Nantes et maintenant Toulouse montre qu’il y avait une véritable attente des habitants. Toutes ces villes développent ou souhaitent développer maintenant des TCSP à base de bus. Ces bus spéciaux appelés Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) ressemblent d’ailleurs de plus en plus aux trams, mais ils reviennent beaucoup moins chers. Le deuxième appel à projet de TCSP financés par le Grenelle de l’Environnement voit les grandes villes proposer ces modes de transports en plus des métros et trams (Toulouse programme 4 lignes), mais des villes moyennes se lancent dans de tels projets : Niort, Brive, Périgueux, Quimper, Angoulême, Lorient …

Pour avoir goûté au BusWay de Nantes cet été, je peux dire que le succès des BHNS est réel.

Il serait peut-être intéressant que le Grand Rodez se positionne sur ce genre de projet tant qu'il y a encore des aides.

Toutes ces solutions associées à un transport par rail plus dense, à un réseau cyclable performant doublé de location de vélos, au covoiturage, voire à l’autopartage, à une plateforme de livraisons… permettraient à l’agglomération de Rodez de respirer et aux habitants de mieux se déplacer et d’économiser du carburant qui sera de toute façon de plus en plus cher. Ces solutions éviteraient aussi aux collectivités de s’endetter dans des projets routiers du siècle dernier.

 L'excellente revue « Ville, Rail et Transports » consacre une douzaine de page de son dernier numéro de janvier aux BHNS. 

Photo : Le Crealis d'Iribus-Iveco choisi par la ville de Nîmes

Le report de l’instauration du versement transport lors de la dernière séance du conseil de la communauté de communes est un rude coup pour notre territoire.

Notre service de transports collectifs, le TUB, connaît un énorme succès, et le souhait de le voir évoluer se fait de plus en plus pressant, à tel point que même des communes rurales voisines sont intéressées.

Après 20 mois d’exploitation, nous avons maintenant l’assurance que ce service correspondait bien à un besoin des habitants du Bassin et les demandes analysées à la suite de plusieurs enquêtes nous montrent qu’il faut maintenant aller vers un développement de ce service.

Avec 6 226 passagers, le mois d’octobre 2009 a vu la plus forte fréquentation depuis sa création et les abonnements sont en constante augmentation.

De nombreux témoignages de la part des organismes d’Etat et privés attestent que depuis la mise en place du TUB, ils ont constaté une nette amélioration de l'accessibilité à l’emploi et à la formation 

Beaucoup d’habitants attendent la création d’une deuxième ligne qui desservirait des quartiers encore isolés, notamment de Combes, tandis que d’autres espèrent une plus grande amplitude horaire, des cadences plus nombreuses ainsi que des trajets plus courts et plus rapides.

La loi Grenelle 1 a par ailleurs confirmé la priorité donnée aux transports collectifs : « Le développement de l’usage des transports collectifs de personnes revêt un caractère prioritaire ». Et la loi Grenelle 2 en discussion actuellement à l’Assemblée Nationale devrait donner un peu plus de moyens à cette ambition.

Pourquoi le versement transport ?

Instauré par la loi 71-559 du 12 juillet 1971 et exclusivement appliqué comme prélèvement obligatoire en région parisienne, le versement de transport (VT) a été étendu, de façon facultative, aux autorités organisatrices des transports urbains de province de plus de 300.000 habitants par la loi n° 73-640 du 11 juillet 1973. Le seuil minimal de population a été successivement abaissé pour être fixé à 10.000 habitants (loi 2000-1208 du 13 décembre 2000).

Il serait d’ailleurs souhaitable que lors de la discussion de la loi Grenelle 2, le prélèvement facultatif de cette taxe devienne obligatoire pour toutes les autorités organisatrices des transports urbains comme cela est la règle pour la région parisienne.

Le Versement Transport est une taxe versée par les employeurs publics et privés de plus de 9 salariés qui permet le financement des dépenses d’investissement et de fonctionnement des Transports Publics. Les collectivités, administrations et établissements publics financeront donc également ce service. Son taux maximum est de 0,55% des salaires bruts. Il peut être majoré de 0, 05%.

Aucun service de transport collectif en France ne vit avec la recette de la seule billetterie. La part de la recette de billetterie dans le budget global est en moyenne de 15 %. C’est d’ailleurs pour permettre aux collectivités de mettre en place et développer les transports collectifs sur leur territoire que le versement transport a été créé.

Partout en France, les collectivités de droite ou de gauche qui instaurent un versement transport pour leurs transports collectifs ne trouvent pratiquement aucune opposition. Au contraire. La cabale contre cette taxe qui a lieu actuellement à Decazeville doit d’ailleurs paraître surréaliste pour toutes les villes qui ont un service de transports collectifs.

Actuellement, le TUB est financé à plus de 95 % par les fonds propres de la communauté de communes Decazeville-Aubin (170 000 €/an).

Avec la recette du versement transport, nous avons la possibilité de mettre en place des transports collectifs performants qui serviraient à la fois au déplacement des nombreuses personnes sans moyens de transport, mais aussi à celles et ceux se rendant à leur travail.

Son entrée en vigueur était prévue le 1^er janvier 2009

L’idée de l’instauration du versement transport dans le Bassin ne date pas d’hier et les entreprises le savent bien. Dès 2003, lors d’un forum organisé par le conseil de développement, j’avais présenté la possibilité de la mise en place d’un service de transports collectifs sur le Bassin et l’instauration possible de cette taxe.

En 2006, lors des études pour la mise en place du TUB, le principe du versement transport était retenu.

Lors du conseil communautaire du 26 février de cette année pour l’actualisation du schéma directeur, le Président de la communauté de communes avait rappelé que « le versement transport serait nécessaire pour développer le TUB. Il avait rappelé que dans la première esquisse du schéma directeur cette instauration était prévue en 2009 et que compte tenu de la crise économique sa création éventuelle ne sera pas effective avant 2011. »

J’avais rappelé que « l’instauration de cette taxe serait un jour nécessaire. Elle existe sur l’ensemble des autres villes à proximité : Figeac, Rodez ou Millau. Il n’y aurait donc pas de distorsion de concurrence. » (1)

Pourquoi l’avancer d’un an, le 1^er janvier 2010 ?

Premièrement, parce que arrive à cette date le projet de Sarkozy supprimant la taxe professionnelle.

Il faut savoir que la recette de la taxe professionnelle (TP) progressait chaque année de près de 3% et rapportait en 2008 environ 5 M€, mais que la communauté de communes injectait en même temps près de 8 M€ (dont 7,55 M€ pour le seul investissement) pour le seul  développement économique, c’est à dire le développement de zones d’activité, l’aide directe aux entreprises, la pépinière et l’hôtel d’entreprises…

C’est donc bien une politique dynamique qui permettait à la fois aux entreprises de bénéficier d’aides pour se développer et à la communauté de communes d’avoir des recettes supplémentaires qui est maintenant cassée.

Dans ce projet de loi, décrié tant par la gauche que par beaucoup d’élus de droite, rien n’est prévu pour compenser à l’euro près la perte de la taxe professionnelle après 2011 et rien n’est surtout prévu pour assurer sa progressivité.

Si vous rajoutez à cela depuis l’arrivée de Nicolas Sarkozy à la Présidence de la République, la baisse globale des dotations de l’Etat (-10% de DGF l’an passé), les compétences supplémentaires données aux collectivités sans contrepartie financière et les impayés de plus en plus fréquents avec la crise… il faut bien que nous trouvions d’autres recettes.

Certes, la suppression de la taxe professionnelle (TP) pour les entreprises est compensée par l’instauration d’une Contribution Economique Territoriale (CET).

Mais la différence entre cette CET et la TP aura pour effet immédiat de réduire de plus de 25% la contribution des entreprises au financement de l’action publique. Dans le Bassin, cette diminution représenterait globalement prés de 2 330 000 €.

Le produit du versement transport ce serait 340 000 € pour la communauté de communes, soit 1/6 du gain obtenu par la réforme de la TP et pour les plus gros employeurs du Bassin cette proportion est de 1 à10.

Deuxièmement argument qui nous oblige à instaurer le versement transport dès le 1^er janvier 2010, c’est à cette date que rentre en vigueur l’injuste et inefficace taxe carbone à la sauce Sarkozy qui va pénaliser tous les ménages.

Il faut donc développer les transports collectifs afin que les habitants du Bassin évitent au maximum d’utiliser leurs véhicules personnels (ceux qui en ont).

Seul le versement transport nous permettait ce développement.

D’où la bonne idée de l’instaurer dès le 1er janvier 2010.

Des réactions injustifiées et outrancières :

La réaction de certains patrons me paraît donc totalement injustifiée et même outrancière.

Lorsque je lis dans la presse que le patron de la principale entreprise du Bassin ne veut pas verser 100 000 € de VT pour les transports collectifs du territoire où il est implanté, soit seulement 0,156 % de son chiffre d’affaire (soit 1,56 euro de versement transport pour 1 000 euros de CA) et menace de licencier 3 employés si cette taxe était votée, je trouve cela totalement déplacé.

Et ce d’autant plus que le montant de son versement transports sera vraisemblablement très inférieur à 100 000 euros et que les employés de son entreprise profiteront de ce service.

Il y a fort à parier que le montant du versement transport que devrait verser cette entreprise est de très loin inférieur au salaire, primes et rémunérations diverses que touche son seul PDG annuellement.

Des entreprises du groupe Arche doivent d’ailleurs déjà cotiser pour le versement transport dans les villes où elles sont installées. Pourquoi le refuser à Decazeville ? Peut-être juge t-on que les habitants du Bassin sont trop riches alors que le revenu salarial moyen y est très faible (16 900 € brut annuel 2008). Pour ceux qui ont la chance d’avoir un salaire.

La question est aussi celle du lien entre les entreprises et le territoire sur lequel elles sont implantées. Ces liens doivent-ils être à sens unique ? Les collectivités et les habitants doivent-ils accepter en permanence les sollicitations de demandes foncières et financières et les atteintes environnementales des entreprises sans que celles-ci ne participent en retour à la vie de la cité ? Je ne le pense pas.

En conclusion :

Le projet de développement des transports collectifs et donc du versement transport répond d'abord à un problème social, aider les habitants du Bassin à se déplacer à moindre frais, mais aussi écologique, se déplacer en produisant le moins de gaz à effet de serre possibles. Enfin, les transports collectifs participent à la vie économique du Bassin, directement par les emplois créés localement, et indirectement en permettant à la population d’accéder à leurs lieux de travail, aux commerces et activités diverses.

A quelques jours du sommet de Copenhague sur le climat, le Bassin de Decazeville avait l’occasion de montrer sa volonté d’œuvrer pour réduire les gaz à effet de serre sur son territoire en développant les transports collectifs.

Ce n’est que partie remise.

Il faut que la raison reprenne le dessus.

Il faut remettre l’instauration du versement transport à l’ordre du jour d’un prochain conseil communautaire.

Comme il était prévu, il faut dès à présent lancer une étude pour intégrer dans le projet de développement de nos transports collectifs, la création d’une deuxième ligne, le réaménagement des horaires, des fréquences et des itinéraires ainsi que les déplacements des employés des entreprises du Bassin comme cela se fait partout ailleurs en France dans des villes de droite ou de gauche.

Tout le monde serait gagnant.

(1) Extraits du compte-rendu de la séance du conseil communautaire du 26 février 2009

Les articles de la presse locale :

La dépêche du Midi :

Les élus oublient provisoirement l’idée de la taxe transport

Rififi sur la taxe transport

Midi Libre :

Le projet d’une taxe transport redonne de la voie à l’opposition

Taxe transport : la reculade

Les patrons pour un moratoire

Les explications de la collectivité

Taxe transport : le coup de gueule de J.-L. Calmettes

Canopée organisait hier à Rodez la première mobilisation aveyronnaise pour demander aux chefs d’Etats présents au Sommet de Copenhague sur le Climat des engagements ambitieux, équitables et contraignants.

Environ 200 personnes avaient répondu à cette mobilisation malgré la pluie.

Vous pouvez toujours signer l’Ultimatum climatique ici.

Ci-dessous, un petit film sur cette mobilisation aveyronnaise

Voir l’article de La Dépêche du Midi :

Pétition et marche pour sauver la planète

Et celui de Midi Libre :

Climat : l'heure de la mobilisation a sonné

La presse locale a fait écho dernièrement de deux domaines où je suis fortement impliqué au sein de la communauté de communes Decazeville-Aubin.

Le premier concerne le Plan Climat Territorial.
Nous avons été la première collectivité en Midi-Pyrénées à nous préoccuper des conséquences du réchauffement climatique et des possibilités qu’ont les collectivités pour en atténuer les effets.
Dès 2005, les domaines de l’énergie et du climat faisaient l’objet de préoccupations des groupes de travail chargés de mener à bien l’Agenda 21 local du Bassin
Notre Agenda 21, labellisé « Agenda 21 local de France » par le délégué Interministériel au Développement Durable, comporte donc un Plan Climat Local.
Un plan en cinq points :
- Réalisation d’un bilan des consommations énergétiques et des émissions de CO2 sur le patrimoine communal (éclairage public compris) et intercommunal afin de cibler les sites sur lesquels agir. Sur cette action, Decazeville est en avance, puisque depuis 2003 nous réalisons ce diagnostic.
- La formation d’un binôme agent technique/élu au niveau des communes à la gestion du suivi des consommations énergétiques. Une première formation a eu lieu dernièrement. Elle a été réalisée avec l’ARPE (l’Agence Régionale pour l’Environnement)
- L’éclairage public. Il s’agit d’abord de réaliser un diagnostic des points lumineux de chaque commune et de créer une base de donnée sur le SIG. Cette base de données permettra de proposer des pistes d’actions à entreprendre. L’adhésion de Decazeville au SIEDA devrait faciliter la mise en place rapide de travaux.
- Les bâtiments de l’OPH de Decazeville. L’ARPE a réalisé des visites conseils sur certains sites afin d’identifier les points noirs et les pistes d’amélioration.
- Et enfin, l’édition d’un guide de sensibilisation « Agir pour le climat », destiné à tous les habitants du Bassin dont j’avais déjà parlé.

Afin de diminuer les rejets de CO2, les collectivités et les particuliers peuvent être producteurs et consommateurs d’énergies renouvelables.
En terme de consommation d’énergie, je ne saurais trop vous rappeler qu’il existe des sociétés qui fournissent de l’électricité 100% renouvelable. Je suis moi-même usager et sociétaire du fournisseur Enercoop. Les collectivités peuvent également se fournir en électricité renouvelable en totalité ou en partie.
Mais on peut également être producteur d’énergies renouvelables : solaire thermique et photovoltaïque, bois énergie, hydraulique, éolien…
La commune de Cransac est en train de terminer l’installation d’une chaufferie bois qui alimentera un réseau de chaleur.

Ce Plan Climat est bien sûr appelé à évoluer car l’objectif d’un tel outil au niveau local est de pouvoir fédérer tous les acteurs d’un territoire en faveur d’une diminution des gaz à effet de serre sur celui-ci.


Le deuxième point sur lequel je suis intervenu dans la presse locale concerne les transports sur le Bassin.

Ca été l’occasion de faire un point sur le TUB et son évolution, sur le nouveau service que nous allons mettre en place : le TAD, le transport à la demande et sur les déplacements cyclables.

Concernant le TUB, les chiffres parlent : 48 000 passagers en 9 mois alors que l’étude n’en prévoyait que 12 300 (certes à 1 euro). Dès le mois de févier, suite aux deux enquêtes de juin dernier, les horaires vont être réaménagés et trois arrêts supplémentaires seront créés.
Le changement du bus pour un bus ayant une capacité bien supérieure devrait intervenir vers la fin du premier semestre avant d’envisager dans les années futures la création d’une deuxième ligne.

La mise en place du TAD (Transport à la demande) devrait intervenir vers la fin février.
Le TAD permettra de compléter l’offre actuelle dans les zones non desservies par le TUB et d’offrir aux personnes à mobilité réduite un moyen de transport facile et au plus près de leurs attentes.
Par un simple appel, vous réservez le TAD, au plus tard la veille de votre départ, en indiquant votre arrêt de départ et d’arrivée, ainsi que l’horaire et le jour du déplacement. Le TAD vient vous chercher à l’heure et à l’arrêt convenus. Vous vous acquittez du paiement de votre voyage auprès du conducteur. Mobilité pratique, écologique et intelligente car les véhicules ne se déplacent qui si les usagers en formulent la demande à certains jours et horaires prédéterminés.

Troisième volet du Plan Global de Déplacement du Bassin, les déplacements cyclables.
La Communauté de Communes va lancer en 2009 un « Schéma de référence d’Itinéraires Cyclables ».
D’or et déjà, nous devons favoriser la création d’un traversante cyclable de Viviez jusqu’à Firmi. Actuellement, la seule voie accessible aux vélos est le chemin piétons/vélos parallèle à la RD 840 entre les giratoires de la Vitarelle et de la gendarmerie.
Il est primordial qu’un aménagement en piste ou voies cyclables soit prévu en même temps que l’ouverture de la déviation de Decazeville-Viviez dans l’avenue Léon Blum, entre le rond-point de la Vitarelle et le stade. Il est également indispensable que le rond-point de la Vitarelle comporte une voie matérialisée pour les cyclistes.
C’est une obligation de la loi LAURE (Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie) pour toute nouvelle création de voie, mais c’est aussi le souhait de tous les cyclistes qui ont participé en septembre dernier à la semaine européenne de la mobilité.
Cet aménagement minime en terme technique et financier ne devrait pas poser de problèmes si il y a réellement une volonté politique d'œuvrer pour un développement soutenable.

Avant la création d’autres aménagement pour les cyclistes, l’installation d’une vingtaine d’arceaux de stationnement est prévu en 2009 à Decazeville.

Téléchargez ci-dessous, l’article de presse de Midi Libre sur le Plan Climat :
Le Bassin lance son « Plan climat local » Midi Libre.pdf

Téléchargez ci-dessous, les articles de presse de Midi Libre et La Dépêche du Midi sur les transports collectifs sur le Bassin :
Après le Tub, le transport à la demande (Tad).pdf

France 3 dans son édition Quercy-Rouergue a diffusé un reportage sur le TUB (Transport Urbain du Bassin) mis en place il y a quelques mois par la Communauté de Communes Decazeville-Aubin.
Quelques secondes sont consacrées à mon intervention.

Ci-dessous, vous pouvez télécharger le diaporama de ma présentation du Plan Global de Déplacements et du TUB lors du Salon Eco-Energies de Decazeville le 26 septembre 2008 :
Salon Eco Energies PLAN GLOBAL DEPLACEMENT.ppt



Téléchargez ci-dessous les horaires du TUB (valables jusqu'au 21 février 2009) :
tub-horaires.jpg